Mentions légales
1. Éditeur du site
Association « Jean Prouvé et le site de Saint‑Auban sur Durance »
Siège social : 8 avenue du Parc, 04160 Château‑Arnoux–Saint‑Auban (Alpes‑de‑Haute‑Provence, France)
jeanprouve.com
Forme juridique : Association déclarée
SIREN : 893 269 621
SIRET (siège) : 893 269 621 00015
Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 893 269 621
Responsable de la publication : Raymond Gazoin, en qualité de président(e) de l’association
2. Hébergeur
IONOS by 1&1
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Tel : 09 70 80 89 11
Site : https://www.ionos.fr
3. Objet et activité de l’association
L’association vise à faire connaître et valoriser les réalisations de Jean Prouvé (en particulier les quatre pavillons en bois à portique, situés rue de la Colline à Saint‑Auban), classés Monument historique depuis avril 2001. Elle œuvre à la restauration, la préservation et l’ouverture de ces œuvres au public.
4. Hébergement des données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont hébergées et protégées conformément au RGPD.
Elles sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande, puis supprimées.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition. Pour exercer ce droit, adressez une demande à :
Association Jean Prouvé et le site de Saint‑Auban sur Durance
8 avenue du Parc, 04160 Château‑Arnoux–Saint‑Auban — Email : contact@jeanprouve-
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, photographies, logos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association ou des auteurs.
6. Responsabilité
L’association déploie les meilleurs efforts pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations. Toutefois, elle ne peut garantir l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs ou omissions. L’utilisateur est responsable de l’utilisation qui en est faite.
7. Cookies
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8. Droit applicable et juridiction compétente
Ces mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Digne‑les‑Bains (Alpes‑de‑Haute‑Provence) seront compétents.